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Nom du titulaire du site :
Association REGARDS D'ENFANTS
Adresse du siège social :
Association « Regards d’Enfants »
Madame Frédérique Neau-Dufour, présidente.
58 Avenue des Vosges
67000 Strasbourg
Email :
contact@regardsdenfants.com
Forme sociale :
Association
Directeur de publication :
Madame Frédérique Neau-Dufour
Numéro de récépissé de la CNIL :
Le site, exploité par « Regards d’Enfants », se veut être respectueux de la Loi Informatique et Libertés. Conformément à celle-ci, l'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concerne (article 34 de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, modifiée par la loi du 6 août 2004).
L'utilisateur peut exercer ce droit en adressant un courrier à :
Association « Regards d’Enfants »
58 Avenue des Vosges
67000 Strasbourg
Responsabilité et garanties quant à l'utilisation du site :
La responsabilité de « Regards d’Enfants » ne pourrait être engagée pour ce qui concerne :
- les interruptions ou pannes du site ;
- la qualité d'affichage (optimisée pour un écran à partir de 1024 pixels de largeur et plus) qui dépend de la configuration matérielle utilisée par l'internaute ;
- les anomalies, erreurs ou bugs des informations, produits, services, logiciels fournis sur le site.
La responsabilité de l'éditeur ne pourrait être engagée pour ce qui concerne :
- les dommages indirects et/ou immatériels, prévisibles ou imprévisibles (incluant la perte de profits) découlant de la fourniture et/ou de l'utilisation ou de l'impossibilité totale ou partielle d'utiliser les services fournis sur le site;
- le contenu des sites vers lesquels le site renvoie par l'intermédiaire de liens hypertextes
Propriété intellectuelle
Les éléments constitutifs d'un site Internet bénéficient, au même titre que les autres oeuvres de l'esprit, de la protection par le droit de la propriété intellectuelle. Sont concernés les points suivants :
- « Regards d’Enfants » du site reste titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au site et des droits d'usage y afférant ;
- l'accès au site ne confère aucun droit sur les droits de propriété intellectuelle relatifs au site qui restent la propriété exclusive de « Regards d’Enfants » titulaire du site ;
- les éléments accessibles sur le site (textes, photographies, images, icones, sons, vidéos, logiciels, bases de données ... ) sont protégés par des droits de propriété intellectuelle (voire industrielle si dépôt de marque) ;
- sauf dispositions explicites, il est interdit de reproduire, modifier, transmettre, publier, adapter, sur quelque support que ce soit ou exploiter de quelque manière que ce soit, tout ou partie du site sans l'autorisation écrite préalable de la société titulaire du site;
- la violation de ces dispositions pourra faire l'objet de toute action en justice appropriée, notamment d'une action en contrefaçon.
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Madame Brigitte Kahn, présidente.
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Madame Brigitte Kahn
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